21 mars 2017

Centre de Loisirs

  Les fiches d'inscription pour le centre de loisirs pour les vacances de Février sont disponibles à l'accueil de la mairie, à la garderie ou à l'école.

19 janvier 2017

Centre de loisirs

Les fiches d'inscription pour le centre de loisirs pour les vacances de Février sont disponibles à l'accueil de la mairie, à la garderie ou à l'école.
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29 décembre 2016

Autorisation de sortie du Territoire pour des mineurs non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale

Un dispositif d’autorisation préalable à la sortie du territoire français des mineurs sera mis en oeuvre à compter du 15 janvier 2017, dans un objectif de prévention des départs de mineurs vers des zones de conflit. En effet, au regard du contexte actuel, la loi du 3 juin 2016  relative à la lutte contre le terrorisme et le décret n° 2016-1483 du 2 novembre 2016  ont rétabli l'autorisation de sortie de territoire pour les mineurs qui avait été supprimée en 2012. L'arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités... [Lire la suite]
26 décembre 2016

Permanence Mairie de Fossé

Afin d'assurer les dernières inscriptions sur les listes électorales, une permanence aura lieu le Samedi 31 décembre 2016 de 9h30 à 11h30 à la mairie de Fossé.
12 décembre 2016

Inscriptions sur les listes électorales

Vous avez, au plus tard, jusqu'au 31 décembre pour vous inscrire sur les listes électorales. Ne tardez pas ! Pourquoi s’inscrire sur une liste électorale ? Pour ne pas manquer les rendez-vous électoraux de 2017 ou d’éventuelles élections partielles qui seraient organisées dans votre commune ou votre département en 2017, vous devez être inscrit sur la liste électorale de votre commune. L’inscription sur les listes électorales est d’ailleurs obligatoire. Cette inscription vous permettra également de recevoir votre carte... [Lire la suite]
08 décembre 2016

Renouvellement des cartes d'identité prorogées

  Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité est passée de 10 à 15 ans pour les personnes majeures (plus de 18 ans). L’allongement de cinq ans pour les cartes d’identité concerne : les nouvelles cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées) délivrées à partir du 1er janvier 2014 à des personnes majeures ; les cartes d’identité sécurisées délivrées (cartes plastifiées) entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 à des personnes majeures ; ... [Lire la suite]

12 novembre 2016

Recensement de la population 2017

  Pour plus d'informations, vous pouvez vous rendre sur le site suivant:     INSEE - recensement de la populationOuvrir une crèche, installer un commerce, construire des logements ou développer les moyens de transports... autant de projets qui nécessitent une connaissance fine de la population de chaque commune. C'est grâce au recensement que son évolution peut être mesurée.http://www.le-recensement-et-moi.fr  
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02 septembre 2016

Relevé des compteurs d'eau sur fossé

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04 août 2016

Rentrée scolaire 2016-2017

Chers parents,   A la rentrée, vous trouverez dans les cahiers de liaison de vos enfants un ensemble de documents à signer et surtout une fiche de renseignements à remplir et à modifier (en rouge)  et à nous retourner avant le 5 septembre 2016. Cette fiche nous permet de remplir votre "profil famille" sur notre logiciel cantine garderie afin de prendre , le mieux possible, en charge votre enfant.   Avec cette fiche de renseignements, il faut nous fournir, pour le 5 septembre 2016 : - votre attestation... [Lire la suite]